Délibérations

Délibérations

12 décembre 2022
Délib 202212N1 Renouvellement de la ligne de trésorerieTélécharger
Délib 202212N2 Renouvellement du contrat d’assurance de la collectivité à l’égard du personnel à la CNP AssuranTélécharger
Délib 202212N3 convention de Mécénat entre la commune et SorégiesTélécharger
Délib 202212N4 Recrutement d’un agent recenseurTélécharger
Délib 20221N5 Signature de la convention Territoriale Globale du Pays LoudunaisTélécharger
Décision modificative N6Télécharger
4 novembre 2022
202211N1Télécharger
202211N2Télécharger
202211N3Télécharger
202211N4Télécharger
202211N5Télécharger
DM5Télécharger
12 septembre 2022
Décision Modificative N°4Télécharger
1-Adoption de nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2023Télécharger
2-Clôture de régie de recettes salle des fêtesTélécharger
3-Clôture de régie de recettes photocopiesTélécharger
4 -Clôture de regie de recettes DiversTélécharger
5- Création d’une régie intitulée recettes diversesTélécharger
6-Demande d’admission en non-valeurTélécharger
7-Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricitéTélécharger
8-Achats d’extincteurs pour le bar restaurant commerceTélécharger
9-Voirie réglementation de la circulation dans le bourg pour les véhicules agricoles à moteur, étude de devis pour l’achat des panneauxTélécharger
10- Désignation d’un correspondant incendie et secoursTélécharger
11- Convention d’occupation du domaine public entre la commune et Bouygues Télécom pour l’installation et l’exploitation d’une station radioélectriqueTélécharger
12-Approbation du rapport du CLECT (commission Local d’Évaluation des charges Transférées).pdfTélécharger
8 juillet 2022
1- Convention Licence IVTélécharger