Délibérations

Délibérations

24 avril 2023

délib 202304N1 Achat d’un planimètreTélécharger
Délib202304N2 Achat d’un tour réfrigéréTélécharger
Délib 202304N3 Achat d’une élégueuse avec percheTélécharger
Délib 202304N4 projet de réhabilitation d’un four à painTélécharger
Délib 202304N5 Aménagement en électricté du terrain derrière la maison d’accueilTélécharger
délibération 202304N6 Projet city stadeTélécharger
Délib 202304N7 adhésion des communes Chouppes et MILLAC au Syndicat EDV-SIVEERTélécharger
Délib 202304N8 SRD SAEML Redevance d’occupation du domaine publicTélécharger
Délib 202304N9 REPAS 8 MAITélécharger

17 mars 2023

Délib 202303N1 Convention de location d’une partie de la parcelle ZEn°23 à la SoTélécharger
Délib 202303N2 Approbation du Compte de Gestion 2022Télécharger
Délib 202303N3 Vote du Compte Admistratif 2022Télécharger
Délib 202303N4 Affectation des résultats 2022Télécharger
Délib 202303N5 Fongibilité des créditsTélécharger
Délib 202303N6 Vote du budget primitif 2023Télécharger
Délib202303N7 Vote des tauxd’imposition des taxes locales pour 2023Télécharger
Délib 202303N8 Approbationde la révision libre des attributions de compensationsTélécharger
Délib 202303N9 Voirie devis de panneaux de signalisationTélécharger

20 février 2023

Délib 202302N1 Subventions aux associationsTélécharger
Délib 202302N2 Achat broyeurTélécharger
Délib 202302N3 Voirie travaux route des courtilsTélécharger
Délib 202302N4 Taxe sur les logements vacantsTélécharger
Délib 202302N5 Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoireTélécharger
Délib 202302N6 Avenant à la convention de réalisation ou de contrôlr CNRACLTélécharger
Délib 202302N7 Convention pour l’entretien et le contrôle des équipements incend

12 décembre 2022

Délib 202212N1 Renouvellement de la ligne de trésorerieTélécharger
Délib 202212N2 Renouvellement du contrat d’assurance de la collectivité à l’égard du personnel à la CNP AssuranTélécharger
Délib 202212N3 convention de Mécénat entre la commune et SorégiesTélécharger
Délib 202212N4 Recrutement d’un agent recenseurTélécharger
Délib 20221N5 Signature de la convention Territoriale Globale du Pays LoudunaisTélécharger
Décision modificative N6Télécharger
Délib 202302N7 Convention pour l’entretien et le contrôle des équipements incendTélécharger

4 novembre 2022

202211N1Télécharger
202211N2Télécharger
202211N3Télécharger
202211N4Télécharger
202211N5Télécharger
DM5Télécharger

12 septembre 2022

Décision Modificative N°4Télécharger
1-Adoption de nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2023Télécharger
2-Clôture de régie de recettes salle des fêtesTélécharger
3-Clôture de régie de recettes photocopiesTélécharger
4 -Clôture de regie de recettes DiversTélécharger
5- Création d’une régie intitulée recettes diversesTélécharger
6-Demande d’admission en non-valeurTélécharger
7-Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricitéTélécharger
8-Achats d’extincteurs pour le bar restaurant commerceTélécharger
9-Voirie réglementation de la circulation dans le bourg pour les véhicules agricoles à moteur, étude de devis pour l’achat des panneauxTélécharger
10- Désignation d’un correspondant incendie et secoursTélécharger
11- Convention d’occupation du domaine public entre la commune et Bouygues Télécom pour l’installation et l’exploitation d’une station radioélectriqueTélécharger

8 juillet 2022

12-Approbation du rapport du CLECT (commission Local d’Évaluation des charges Transférées).pdfTélécharger
1- Convention Licence IVTélécharger